Les 8 étapes pour acquérir un bien ancien sans stress !

Vous avez la volonté de devenir propriétaire ? Votre projet d’acquisition est déjà clair dans votre tête mais vous vous demandez comment procéder ? Devenir propriétaire est une aventure excitante, mais c’est une entreprise de longue haleine. Il s’écoule souvent plusieurs mois entre la découverte de la perle rare et la signature de l’acte authentique de vente chez le notaire. Il faudra alors vous armer de patiente et garder votre sang-froid face à la succession des démarches. Heureusement, B.T. Crédits-Financements est là pour vous aiguiller, vous assister, et vous faciliter la tâche.


Quelles sont les étapes ?

  1. Évaluation du budget – capacité d’emprunt
  2. L’offre d’achat
  3. Le compromis de vente
  4. La constitution de votre dossier avec votre courtier B.T. Crédits-Financements
  5. Le choix de la banque
  6. Le montage du dossier en banque
  7. La validation des offres de prêts émises par la banque
  8. La signature de l’acte authentique de vente chez le notaire

Étape 1 : Estimation de votre capacité d’emprunt

Voici la première et sans aucun doute la plus importante des étapes. Avant de commencer votre recherche, vous devez savoir à quel type de projet et à quel budget vous pouvez prétendre. Pour ce faire, munissez-vous de l’ensemble des documents justifiant de vos revenus, de vos charges et de vos éventuels crédits en cours de remboursement et contactez le courtier B.T. Crédits-Financements le plus proche de chez vous ! Avec ces informations, votre courtier B.T. Crédits-Financements pourra vous indiquer le montant maximal auquel vous pouvez prétendre (votre capacité maximale d’emprunt). Il vous apportera toutes les informations nécessaires à connaître avant de vous lancer dans cette nouvelle aventure (frais de notaire, frais de dossier en banque, types de prêts auxquels vous pouvez avoir droit, …), ainsi qu’une estimation de la mensualité d’emprunt. Et votre courtier B.T. Crédits-Financements vous reprécisera les étapes clés du déroulement du projet.

Pour contacter le courtier B.T. Crédits-Financements le plus proche, vous pouvez utiliser notre formulaire de contact en cliquant ici (votre demande sera transmise au conseiller le plus proche de chez vous) ou vous pouvez sélectionner vous-même le courtier le plus proche (liste de nos conseillers ici).
En attendant le rendez-vous de votre courtier B.T. Crédits-Financements, vous pouvez également utiliser notre simulateur en cliquant ici, pour faire une première approche.

Vous pouvez maintenant vous lancer dans la recherche de votre future maison !

Étape 2 : L’offre d’achat

Vous venez de trouver la perle rare, votre future maison. Après avoir négocié le prix avec le vendeur vous vous êtes lancés, et vous avez fait une offre d’achat. Cette offre a été acceptée par le vendeur, vous voilà donc d’accord sur le prix de la vente. Contactez votre courtier B.T. Crédits-Financements afin de l’informer de l’avancement de votre projet et du prix d’acquisition arrêté, et pour qu’il puisse vous indiquer plus précisément le montant des frais de notaire.
Suite à la signature de l’offre d’achat, l’agence immobilière ou le notaire du vendeur (si vente en direct) vous proposera de prendre contact avec un notaire. Si vous n’en avez pas, contacter votre courtier B.T. Crédits-Financements qui vous pourra vous mettre en relation vers des notaires partenaires.

Étape 3 : Le compromis d’acquisition

Le compromis d’acquisition ou le compromis de vente, encore appelé « sous-seing privé », est un avant-contrat qui permet de préparer la vente définitive du bien. Ce document est un engagement bilatéral, il engage les deux parties. L’acquéreur s’engage à acheter le bien, sous réserve de financement, et le vendeur s’engage à le lui vendre. On peut comparer ceci à une réservation, un certain nombre de clauses suspensives y sera précisé. Suivant la signature du compromis de vente, vous disposez d’un délai de réflexion de 10 jours, pendant lesquels vous pouvez vous rétracter sans avoir de justification à fournir. Sans raison correspondant à une des clauses suspensives, il sera difficile pour vous d’annuler l’acquisition passé ce délai.
Au moment de la signature du compromis d’acquisition, il est souvent demandé par le vendeur un dépôt de garantie correspondant à un acompte de 5 à 10 % du prix de vente du bien. Cette somme sera déduite par la suite du prix de vente lors de la signature de l’acte définitif. Elle est conservée par le notaire ou l’agence immobilière sur un compte séquestre.
Vous avez maintenant 45 à 60 jours pour trouver le financement de votre futur bien.

Étape 4 : La constitution de votre dossier avec votre courtier B.T. Crédits-Financements

Dès que le compromis de vente est signé, contacter votre courtier B.T. Crédits-Financements. Un rendez-vous sera pris dans les 48 heures, il sera fixé selon vos disponibilités, sur le lieu que vous désirez (domicile, travail, salon privé, …). Avant le rendez-vous, préparez les documents suivants :

  • Vos justificatifs d’état civil (CNI, livret de famille, contrat de mariage et/ou de divorce, 3 derniers relevés de comptes, justificatif de domicile, dernière quittance de loyer, …)
  • Vos justificatifs de revenus (contrat de travail, relevé d’imposition, 3 derniers bulletins de paie, revenus fonciers, allocation familiale, rentes, …)
  • Vos justificatifs de patrimoine (justificatif d’épargne / d’apport, titre de propriété, attestation notaire, …)
  • Vos justificatifs de charge d’emprunt (tableaux d’amortissement de crédits en cours, offre de prêts, créances en cours, …)
  • Documents relatifs à votre acquisition (compromis de vente, offre d’achat, devis estimatif, devis descriptifs, …)

Votre courtier B.T. Crédits-Financements vous donnera la liste exhaustive des documents à fournir selon votre profil et votre projet.
Pour confier votre recherche de financement à votre courtier B.T. Crédits-Financements, vous devez obligatoirement signer auprès de lui un mandat de recherche précisant les devoirs et obligations de chacune des parties. A partir de là, votre courtier B.T. Crédits-Financements se mettra en quête des meilleurs solutions pour financer votre projet.

Étape 5 : Résultat du travail de recherche de votre courtier B.T. Crédits-Financements

Dès que votre courtier B.T. Crédits-Financements a reçu l’ensemble des retours de ses banques partenaires, un rendez-vous vous sera proposé. Il vous présentera alors le comparatif des offres obtenues. Ce comparatif, expliqué et détaillé par votre courtier B.T. Crédits-Financements, ne comprend pas uniquement les taux négociés pour le prêt bancaire, mais également le montant de l’assurance, les frais de dossier en banque, le montant de la garantie. Outre la mensualité à payer à la banque, ce comparatif affiche clairement, pour chaque proposition, le coût global du crédit, c’est vraiment l’élément essentiel à prendre en compte pour faire le choix avec votre courtier B.T. Crédits-Financements.
Vous devez alors choisir la banque par laquelle vous souhaitez être financés.

Étape 6 : Cheminement de votre dossier en banque

Suivant ce choix, votre courtier B.T. Crédits-Financements va transmettre l’ensemble des documents dont il dispose à la banque que vous avez choisie. Parfois, certaines banques demandent des documents complémentaires. Si c’est le cas, votre courtier B.T. Crédits-Financements reviendra vers vous.
Dès que votre dossier est complet et validé par la banque sélectionnée, un accord de financement est établi. Cet accord regroupe l’ensemble des caractéristiques du crédit comme le montant, le taux et les conditions, les contreparties attendues par la banque. Si cet accord de financement vous convient, vous pourrez alors vous rendre en agence pour signer la demande de prêt. À partir de ce moment, les offres de prêts définitives pourront être éditées.

Étape 7 : Réception et signature des offres de prêts

Suite à la signature de la demande de prêt, vous allez recevoir par voie postale l’offre de prêt.. Dès la réception de ce document, transmettez une copie à votre courtier B.T. Crédits-Financements. Il se cache parfois quelques coquilles dans ces documents, votre courtier les détectera et le notifiera à la banque afin de faire rectifier.
C’est le dernier moment pour vous pour poser toutes les questions que vous gardiez peut-être dans un coin de votre esprit !
La loi Scrivener impose un délai de réflexion de 10 jours avant l’acceptation de l’offre de prêt. Cette offre de prêt à une durée de validité de 30 jours. Elle doit donc être acceptée entre le 11ème et le 30ème jour. En dehors de ce délai, l’offre sera annulée. À partir du 11ème jour, vous pouvez signer et renvoyer l’offre de prêt, que nous vous conseillons de faire en lettre recommandée avec avis de réception.

Étape 8 : Signature de l’acte authentique devant le notaire

Dès lors que les offres de prêts sont signées et retournées, vous devez contacter votre notaire afin de convenir d’un rendez-vous. Le rendez-vous de la signature de l’acte authentique de vente doit se faire dans les 4 mois suivant l’acceptation des offres de prêts. Dès que la date du rendez-vous est convenue, informez-en votre courtier B.T. Crédits-Financements. Le déblocage des fonds auprès de la banque sera déclenché par le notaire. L’appel de fond est généralement réalisé 48 à 72 h avant le rendez-vous de signature de l’acte authentique.
Lors de ce rendez-vous, l’ensemble des acteurs seront présents, le vendeur, le notaire et l’acheteur. L’acte authentique est un contrat, ce contrat comprend votre état civil ainsi que celui du vendeur, l’adresse de l’acquisition, sa superficie, l’éventuelle présence d'hypothèques sur ce bien ; le nom de l'avant-dernier propriétaire et de l'étude de notaire concernée, la date prévue pour votre entrée dans les lieux, le prix et les modalités de paiement, et bien d’autres informations.
Suite à la signature de l’acte authentique, les clés vous sont remises.
La palpitante aventure touche à son terme... Vous êtes maintenant propriétaire !